|
MENTIONS LEGALES
| |
Conformément a la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'acces et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter par mail (contactdirect@pasdetabou.com).
|
|
Propriété intellectuelle
| |
L'intégralité du site Pas de Tabou est protégée par les législations françaises et internationales relatives a la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.
L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (...) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site Pas de Tabou et le site lui-meme ne peuvent, conformément a l'article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable du site Pas de Tabou.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Le site Pas de Tabou se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires a l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.
De meme, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom Pas de Tabou et/ou son logo, seuls ou associés, a quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit du site Pas de Tabou. |
|
Responsabilité
| |
Les informations communiquées sur le site de sont fournies a titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du site Pas de Tabou. Elles peuvent etre modifiées ou mises a jour sans préavis. Le site Pas de Tabou se réserve également le droit, a tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au site.
La responsabilité du site Pas de Tabous saurait etre engagée pour :
- Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site Pas de Tabou et notamment toute perte d'exploitation, perte financiere ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le systeme d'information de l'utilisateur.
- Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation des sites Internet liés au site
Pas de Tabou ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir acces via le site du Pas de Tabou.
- Les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site. |
|
Utilisateurs
| |
L'utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés a tout tiers, y compris au site Pas de Tabou, du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site Pas de Tabou lui-meme et/ou de l'un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit Pas de Tabou des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet.
L'utilisateur du site Pas de Tabou renonce a exercer tout recours contre Pas de Tabou dans le cas de poursuites diligentées par un tiers a son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site Pas de Tabou. |
|
|